Les facilités offertes par l’arbitrage comme moyen de résolution des litiges commerciaux ont-elles été détournées afin de soutirer de l’argent à de grandes entreprises françaises, avec ou sans leur consentement ? A la lecture de l’enquête judiciaire sur la tentative d’escroquerie contre Total, dont Le Monde a révélé, le 28 novembre, des détails inédits, la question s’impose, bien au-delà du cas de la multinationale pétrolière.
L’enquête menée pendant dix ans sur l’affaire Total-Russie a en effet permis de découvrir des documents relatifs à plusieurs autres arbitrages au « parfum de corruption », selon les mots du réquisitoire définitif du parquet de Nanterre, ou de faire le lien avec d’autres enquêtes judiciaires. Quatre dossiers autour desquels gravitent plusieurs personnalités renvoyées en décembre devant le tribunal correctionnel dans cette première affaire, de l’intermédiaire André Guelfi (surnommé « Dédé la Sardine ») aux arbitres Laï Kamara et Andreas Reiner, en passant par l’avocat Olivier Pardo.
L’affaire Vivendi-Yaroslavlstroi
La tentative d’escroquerie à l’arbitrage contre Total a-t-elle été précédée d’un « coup d’essai » ? C’est la question posée dans une note retrouvée chez un protagoniste du dossier, qui a exhumé un autre arbitrage méconnu aux nombreux points communs avec cette première affaire, ayant attiré l’attention des enquêteurs.
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